Legal notices

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de SMILY BUS.
L'utilisateur, en ayant accès à ce site, s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Le site Internet de SMILY BUS est administré par SMILY BUS.
Ce site a été développé en PHP avec une base de données MySQL.

Information éditeur

Informatique et libertés

Soucieux de participer à une société de l'information respectueuse des droits des personnes, le site Internet de SMILY BUS respecte les recommandations concernant les informations nominatives.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" :

La société SMILY BUS , soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits. 

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

Exercice du droit d'accès

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à


Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL(*).

Droits d'auteur/Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées.
Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de SMILY BUS.


Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par www.smily-bus.com.
En revanche, les pages de www.smily-bus.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
SMILY BUS ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
SMILY BUS ne saurait être tenu pour responsable d'inexactitudes, d'erreurs ou d'omissions contenues sur ce site. SMILY BUS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant le site.
SMILY BUS ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit, tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, et s'engage à ce titre à ne pas divulguer, via ce site, des informations illégales, contraires à l'ordre public, ou diffamatoires.
Les sites extérieurs à SMILY BUS ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de SMILY BUS, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie

Pour toute suggestion, remarque, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire au webmaster : contact@smily-bus.com

Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

(*) CNIL : Commission nationale de l'Informatique et des Libertés

Information

In accordance with legislation for the protection of personal data, we inform you that this site uses cookies for statistical purposes. By clicking on the "Accept" button, you authorize the third-party services that we use to possibly place one or more cookies on your computer. You can refuse these cookies at any time by configuring your browser. For more information see our privacy policy.